Contribution à l'étude de la notion de revenus en droit by Sébastien Robinne,Rémy Cabrillac

By Sébastien Robinne,Rémy Cabrillac

La proposal de revenus a rarement fait l'objet d'études approfondies en droit. Sa présence dans de nombreux domaines - droit des biens avec les culmination, droit du travail avec le salaire, droit advertisement avec les dividendes, droit des régimes matrimoniaux avec les profits et les salaires et les end result et revenus de biens propres... - mérite pourtant qu'on s'y intéresse. Celle-ci fait l'objet de deux approches traditionnelles. l. a. première fondée sur l'origine, distingue les revenus du travail des revenus du capital. los angeles seconde appréhende les revenus par leur affectation en les définissant comme des biens destinés à satisfaire les besoins de los angeles vie courante. Aucune de ces approches n'apparaît pertinente dès lors qu'elles ne permettent pas de déterminer précisément ce qu'englobe l. a. thought, ni de connaître son régime juridique. L'auteur se suggest de tenter une nouvelle approche de los angeles inspiration en distinguant le contenu du contenant. Les revenus forment ainsi une catégorie juridique constituée de l'ensemble des valeurs pécuniaires périodiques ou potentiellement renouvelables d'une personne. Chaque revenu perd ainsi ses caractéristiques propres pour emprunter celles de los angeles catégorie et obéir à son régime juridique. Celui-ci se résume très simplement. D'un côté los angeles nature des revenus impose qu'ils ne fassent l'objet d'aucune limit quant à leur utilisation. De l'autre, leur significance comme resource de richesse nécessite qu'ils ne soient ni dissipés, ni détournés. l. a. conciliation de ces objectifs conduit à soumettre les revenus à deux principes successifs : une libre disposition a priori et une security à posteriori.

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